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  • Statuts du Consortium ESUP-Portail du 4 juin 2020

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Article 1 : Dénomination

Il est formé entre les soussignés et les autres personnes ayant adhéré aux présents statuts et remplissant les conditions indiquées ci-après, une Association qui sera régie par la loi du 1 er Juillet 1901, le décret du 16 Août 1901 et par lesdits statuts. Le titre de l'Association est « Consortium ESUP-Portail ».

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