Visas :
- Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée
...
- relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés
- Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique
Éditeur/hébergeur
L'ensemble des sites du domaine
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esup-portail.org est la propriété du ...
Consortium ESUP-Portail.
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Polytechnique des Hauts-de-France, Campus du Mont Houy, 59300 Valenciennes France
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Informatique,
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Les bases de données figurant sur le présent site sont protégées par les dispositions de la loi du
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1er juillet 1998 portant transposition dans le CPI de la directive du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
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Modification de la notice légale
Le
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Consortium ESUP-Portail, propriétaire et exploitant du site, se réserve le droit de modifier la présente notice à tout moment. L'utilisateur s'engage donc à la consulter régulièrement.
Fait à Valenciennes, le
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27/09/
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2018