Page tree
Skip to end of metadata
Go to start of metadata

Principe général

Les tarifs CROUS sont calculés par ESUP-SGC au travers de fichiers XML 'ESIST'.

Le CROUS fournit en effet un fichier ESIST présentant les règles de calcul des tarifs, fonction des conventions qu'il peut y avoir entre un établissement et le CROUS.

Le fichier ESIST consiste en des régles de calcul permettant de déterminer

  • en fonction de l'employeur (établissement), du statut (personnel, étudiant, passager, contractuel, ...) et de son indice (inm) d'un ayant droit crous
  • un code société et un code tarif

Un exemple d'un tel fichier est donné ici : 

https://github.com/EsupPortail/esup-sgc/blob/3ad3a014c2e268dc2a798fba2702975b5a27c2a4/src/main/resources/esist/ESIST1eravril.xml

Dans les faits, ce fichier devra être fourni par votre CROUS et vous devriez ainsi y retrouver votre établissement notamment (au travers du code RNE).

Etudiants

 A ces règles ESIST spécifiques à chaque CROUS et établissements s'y référant (CROUS régional), une règle spécifique aux étudiants doit être apportée :

Tout étudiant doit avoir un code société 10 avec un code tarif par défaut à 1.

C'est le but du fichier générique ESIST-etd.xml : 

https://github.com/EsupPortail/esup-sgc/blob/3ad3a014c2e268dc2a798fba2702975b5a27c2a4/src/main/resources/esist/ESIST-etd.xml

Depuis 2019/2020, les comptes étudiant (dont l'identifiant au niveau crous/izly est l'INE) sont dans la très grande majorité préexistants au niveau du CROUS.
Le code société est ainsi déjà positionné par le CROUS à 10 pour tous les étudiants.
Pour le code tarif, celui-ci est également positionné par le CROUS ; parfois ce codes tarif n'est pas à 1 mais à 98 par exemple depuis 2020/2021.
A partir de la version 1.5.3, esup-sgc prend en compte cela et récupère le tarif positionné par le CROUS pour affichage aux gestionnaires.

En 2020/2021 :

  • le tarif du repas classique étudiant (qu'on appelle communément ticket resto-u, code tarif  1) est de 3€30 
  • le tarif du repas étudiant boursier (code tarif  98) est de 1€ 
  • suivant les crous, d'autres codes tarifs (2, 3, 4, ...) peuvent être appliqués par le crous, ils correspondent à une tarification locale pour des types d'étudiants boursiers particuliers (boursiers régions souvent) qui peuvent par exemple avoir des repas gratuits.

CNRS

Les agents du CNRS sont hébergés dans les établissements, cad vu comme des hébergés dans le Système d'Information de l'établissement.

Le SI de l'établissement n'a ainsi pas connaissance de l'indice de l'agent. Le CROUS a de plus une convention spécifique avec le CNRS.

Pour que l'agent hébergé puisse bénéficier de son tarif conventionné, au travers de sa carte de son établissement, et donc au travers de son compte d'ayant droit CROUS de son établissement, le CNRS et le CROUS ont mis en place une procédure spécifique.

Pour le SGC de l'établissement, cette procédure implique que le code société soit positionné à 7999 et le code tarif à 99.

Pour ce faire, on peut proposer un fichier ESIST spécifique qui consiste à mettre 7999/99 pour les agents dont l'indice est -1 par exemple : on fera en sorte que la requête sql utilisée par esup-sgc pour récupérér l'indice récupère un indice de -1 pour les agents CNRS effectivement.

Exemple d'un tel fichier ESIST (RNE à adapter, c'est le RNE de l'Université de Rouen Normandie ici) : ESIST-cnrs.xml.

Le CNRS se charge alors de positionner le bon tarif (de 1 à 5) sur ces ayants droits avec code société 7999.

Pour que cela puisse fonctionner, il faut cependant s'assurer en amont de la bonne cohérence du SI de l'établissement et du CNRS : il faut que les noms, prénoms et dates de naissance soient cohérents au niveau des 2 référentiels établissement/CNRS.

La procédure est donc finalement la suivante : 

  1. prise de contact avec le service RH du CNRS (délégation régionale)
  2. extraction et envoi des données (nom, prénom et date de naissance) des agents CNRS au CNRS pour vérification et contrôle
  3. correction des données si incohérence.
  4. modification technique sur le SGC afin que les agents CNRS aient un code société "7999"

A noter que cette procédure spécifique CNRS n'a actuellement pas d'équivalent pour les autres organismes similaires.

Ainsi les agents de l'INSERM (par exemple) hébérgés dans un établissement universitaire qui délivre une carte CROUS/IZLY liée au compte universitaire ne pourront pas au travers de ce compte / carte bénéficier de leur subvention spécifique INSERM. A l'instar du CNRS, le tarif est fonction de leur statut (indice notamment) spécifique INSERM dont l'établissement n'a logiquement pas connaissance.

Pour bénéficier de leurs subventions/tarifs ces agents utilisent de fait un compte et une carte spécifique CROUS/INSERM et non le compte/carte que peut leur délivrer l'université qui les héberge.
Le compte CROUS/IZLY poussé par l'université présentant un tarif hébergé, donc généralement un tarif extérieur en code tarif 99 avec le code société de l'université.

Configurations dans ESUP-SGC

Ces configurations de prises en compte de fichier ESIST sont faites dans le fichier applicationContext-crous.xml.

Si on met en oeuvre effectivement les 3 fichiers de règles présentés ci-dessus, on pourra avoir quelque chose du type : 

	<bean id="esistCrousService" class="org.esupportail.sgc.services.crous.EsistCrousService">
		<property name="esistFiles">
		    <list>
                <value>esist/ESIST-etd.xml</value>
				<value>esist/ESIST-cnrs.xml</value>
				<value>esist/ESIST-crous-officiel.xml</value>
			</list>
		</property>
	</bean>

A noter que l'ordre a une importance : dès qu'une règle correspond au cas utilisateur évalué, elle est prise en compte et le reste des règles n'est pas analysé.



  • No labels